Comment déchiffrer son contrat d’assurance emprunteur ?

Déjà propriétaire, vous souhaitez décrypter le contrat d’assurance crédit dont vous disposez ? C’est une très bonne idée pour en savoir plus sur les détails de votre couverture, notamment si vous souhaitez changer d’assurance de prêt. Faisons le point ensemble sur les éléments importants présents qui constituent votre contrat, car il peut parfois être difficile de s’y retrouver !

Connaître sa couverture et ses garanties

Décrypter son contrat d'assurance crédit

Il y a deux types d’informations à distinguer. Le premier concerne les dispositions prévues par l’assureur via ses conditions générales, qui sont communes à tous. Le second concerne votre couverture particulière, avec ses particularités, s’il y en a.

Conditions générales de votre contrat

Dans les conditions générales de l’assureur, vous trouverez les conditions de prises en charge ou d’exclusions ainsi que les modalités de remboursement qui sont les mêmes pour tous les assurés. Autrement dit, vous trouverez dans ce document des garanties qui vous concernent et d’autres qui ne vous concernent pas, car vous n’aurez tout simplement pas souscrit l’option, par exemple. Dans les conditions générales, on trouve, par exemple :

  • La liste des garanties et le périmètre de prise en charge ainsi que les conditions particulières (âge limite d’adhésion ou de cessation des garanties, les délais d’attente, les durées de prise en charge, etc.) ;
  • Les grilles d’invalidité fonctionnelle, qui sont des barèmes permettant de calculer le taux d’invalidité professionnelle (temporaire ou définitive) qui donnera lieu à la prise en charge de l’assureur ;
  • Les conditions particulières des options, même si vous ne les avez pas souscrites (comme par exemple les options qui ont pour objectif de vous couvrir en cas de maladies psychiatriques, de mal de dos, etc.) ;
  • Les exclusions du contrat comme par exemple le suicide la première année du contrat (c’est une exclusion commune à tous les produits d’assurance de prêt) : cela signifie que l’assureur ne prendra pas en charge le remboursement du capital restant dû si le sinistre résulte d’un fait qui est dans cette liste ;
  • Les exclusions relatives à la pratique de sports particuliers ou à l’exercice de métiers considérés comme à risques, etc.

Ce qu’il faut regarder avec attention :

  • De quelle façon votre assureur calcule le remboursement de vos échéances de prêt (indemnitaire ou forfaitaire) ?
  • Votre assureur prévoit-il l’irrévocabilité des garanties, c’est-à-dire que vous n’avez pas à lui faire savoir si vous changez de métier ou que vous mettez à exercer un sport à risques ?
  • Quelles sont les franchises prévues par le contrat, notamment en cas de rechute ou de temps partiel thérapeutique ?
  • A partir de quel âge les versements des prestations cessent, pour les cas d’incapacité ou d’invalidité de travail ? Cette information peut être importante pour vous si vous souhaitez poursuivre votre activité professionnelle au-delà de l’âge du départ en retraite.

L’attestation d’assurance

Ce fameux document vous aura été délivré par votre assureur externe ou bien il se trouve dans la liasse de papiers que votre banquier vous aura remis, si vous avez fait le choix de l’assurance groupe. Cette attestation récapitule :

  • Toutes les caractéristiques du prêt (le capital emprunté, la durée, le taux, etc.) ;
  • Les garanties couvertes par assuré ;
  • Les quotités assurées (c’est-à-dire la répartition de la couverture) ;
  • Les franchises sur lesquelles vous êtes couverts pour l’incapacité (90 jours, 180 jours, etc.) ;
  • La couverture négociée suite aux informations relatives aux déclarations que vous avez faites : c’est-à-dire votre métier et toute autre déclaration de risques et leur prise en charge ou exclusion (sports, risque médical, etc.);

Ce document précise les conditions générales, car il indique pour quelles garanties vous êtes précisément couvert (ou non couvert si certains risques ont été exclus). Ensuite, pour connaître les conditions exactes de ces garanties, il faut se référer aux conditions générales. Vous avez compris, l’un ne va pas sans l’autre !

Ce qu’il faut regarder avec attention :

  • L’intégralité des garanties souscrites par assuré et co-assuré ;
  • Les modalités de souscription : quelles sont les quotités assurées ? Quelle est la franchise signée ?
  • Les éventuelles exclusions : y’a-t-il des risques médicaux ou sportifs exclus ?

Si vous êtes dans un projet de changement d’assurance pour économiser sur vos cotisations ou pour bénéficier d’une meilleure couverture, ces informations sont très importantes à connaître. Elles vous permettront de faire un comparatif objectif des garanties.

Où trouver le tarif de mon assurance de prêt, année par année ?

Le tarif que vous payerez chaque année est indiqué dans les documents que votre assureur vous aura fait parvenir et généralement dans l’attestation d’assurance de prêt. Attention, le calcul du tarif d’assurance emprunteur n’est pas le même pour les contrats groupe ou en délégation. Les cotisations sont données :

  • Dans l’attestation d’assurance, pour chaque année : détail du capital garantie et de la cotisation annuelle ;
  • Dans l’échéancier, envoyé chaque année si vous avez opté pour l’assurance en délégation, vous trouverez la cotisation pour l’année à venir.

Si vous procédez à des remboursements anticipés du crédit, vous recevrez un nouvel échéancier puisque les cotisations d’assurance sont recalculées par l’assureur, étant donné que le capital emprunté a changé.

Pourquoi ne peut-on pas trouver le tarif définitif dans le devis d’assurance de prêt ?

Vous ne trouverez pas de tarif définitif dans le devis d’assurance de prêt. En effet, il n’y a pas de devis à proprement parler, car le coût de l’assurance dépend de nombreux critères liés à votre profil et aux risques que vous présentez pour l’assureur. Autrement dit, lorsque vous faites une simulation d’assurance emprunteur, vous ne disposez pas d’un devis mais d’une estimation de coût. Pour connaître le coût définitif, il faut entamer les démarches de souscription. Une proposition vous sera ensuite faite par l’assureur : libre à vous de l’accepter ou de poursuivre vos recherches.

Le conseil de Smart Octave

Il peut être décourageant de se plonger dans les méandres de ses contrats et attestations. Cependant, votre assurance emprunteur comporte un enjeu considérable, puisqu’elle met financièrement à l’abri votre famille en cas d’accident grave. Connaître les conditions générales et surtout particulières de son contrat vous permettent d’évaluer votre couverture, surtout si vous pensez changer d’assurance : cela facilitera la comparaison.

Si ce sujet vous semble trop obscur pour être étudié par vous seuls, on vous comprend. En utilisant notre comparateur, vous serez mis en relation avec des experts qui vous accompagneront dans ces étapes de déchiffrage et vous conseilleront sur les options qui s’offrent à vous.

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